termes et conditions
1. Introduction
Ces Conditions d'Utilisation (« Conditions ») énoncent les termes selon lesquels les individus peuvent utiliser le site www.quntis.com (« Site »).
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2. Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant le Site et/ou en passant toute commande, vous acceptez d'être légalement lié par les Conditions et tous les termes contenus ou référencés ici ou tout terme supplémentaire énoncé sur ce Site. Si vous n'acceptez PAS tous ces termes, vous ne devez PAS accéder ou utiliser ce Site.
3. Modification des conditions
Les Conditions peuvent être modifiées par Quntis à tout moment. Ces Conditions modifiées entreront en vigueur dès leur publication. En continuant d'accéder ou d'utiliser le Site après cette publication, vous serez réputé avoir accepté ces modifications. Il est conseillé de consulter régulièrement les conditions applicables pour des mises à jour. Quntis se réserve le droit de suspendre ou de modifier le Site ou le contenu du Site à tout moment sans préavis. Si nous décidons de modifier les Conditions, nous mettrons à jour la date de modification des Conditions ci-dessous.
Dernière modification : 1/1/2019
4. Licence d'utilisation du Site
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8. Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, alors la disposition invalide ou inapplicable sera remplacée par une disposition valide et applicable qui correspond le plus à l'intention de la disposition originale et les dispositions restantes seront appliquées.
9. Inscription du client
L'accès à certaines zones du Site et l'utilisation de certaines fonctions ou caractéristiques du Site peuvent nécessiter que vous vous inscriviez en tant que Client. Veuillez consulter la Politique de Confidentialité de Quntis. Quntis se réserve le droit d'annuler ou de refuser d'exécuter toute commande à tout moment.
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Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illicite, ne doit pas enfreindre les droits légaux d'un tiers et ne doit pas être susceptible de donner lieu à une action en justice, que ce soit contre vous, quntis.com ou un tiers (dans chaque cas en vertu de toute loi applicable).
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11. Aucune renonciation
Aucun manquement de la part de la Société à faire respecter une partie de ces Conditions ne constituera une renonciation à l'un des droits de la Société en vertu de ces Conditions, que ce soit pour des actions passées ou futures de la part de quiconque. Ni la réception de fonds par la Société ni la confiance de quiconque dans les actions de la Société ne seront considérées comme une renonciation à une partie de ces Conditions. Seule une renonciation spécifique, écrite et signée par un représentant autorisé de la Société aura un effet juridique.
12. Indemnité
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13. Droit et juridiction
Ces conditions seront régies et interprétées conformément à la loi britannique, et tout litige relatif à ces termes et conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Royaume-Uni.
14. Politique de confidentialité
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15. Intégralité de l'accord
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